Le Scot du pays Thur Doller a été approuvé en mars 2014, alors que de nouvelles équipes municipales accédaient aux commandes. "Le Scot opposable comptait 800 pages, il était peu probable que les nouveaux élus, qui n'avaient pas participé à son élaboration, le lisent dans son intégralité !", souligne le responsable urbanisme au pays Thur Doller, Alexandre Marguery. Ainsi, dès le début du mandat, les élus demandent aux équipes techniques du pays d'engager un travail de rédaction de documents pédagogiques, commune par commune. Un travail mené tout au long de l'année 2015 par le responsable urbanisme du Scot, aidé d'une stagiaire recrutée sur une durée de 6 mois. En décembre 2015, le pays édite 19 guides "Adopte ton Scot", mis en ligne sur son site internet.
Lecture simplifiée des enjeux
"Dans un Scot 'grenellisé' comme le nôtre, les orientations sont la plupart du temps liées les unes par rapport aux autres. Pour rendre plus lisible les enjeux, nous avons d'abord organisé ces guides selon des thématiques comprises de tous", précise le responsable. Chaque document compte ainsi six thèmes : identité et démographie, mobilité, activité économique, foncier et habitat, urbanisme durable, patrimoine naturel et risques. Organisées selon un déroulé unique, les fiches par thème se veulent à la fois pédagogiques et pragmatiques. Elles donnent ainsi les objectifs généraux du Scot dans la thématique, les prescriptions et recommandations s’appliquant au territoire concerné, les chiffres clés du Scot et du territoire sur le sujet, la définition des grands concepts liés au thème (comme enveloppe urbaine, trame verte et bleue, schéma de mobilité, orientation d’aménagement et de programmation...). Des cartes thématiques s'ajoutent aux fiches et composent un guide "Adopte ton Scot" d'une trentaine de pages.
Enjeux territorialisés
"Au-delà de la simplification, notre objectif était aussi de territorialiser les enjeux du Scot à l'échelle des structures en charge de l'élaboration d'un document d'urbanisme, PLU ou PLUi" précise le responsable. "Adopte ton Scot", ce sont donc deux guides intercommunaux (sur les communautés de communes de la vallée de Saint-Amarin et de la vallée de la Doller et du Soultzbach en charge de l’élaboration des PLUi) et 17 guides communaux pour le reste du territoire qui est en PLU.
Associer les bureaux d’études à la démarche
"Adopte ton Scot" contient aussi des informations pratiques, utiles à l'élaboration des PLU. "Nous avons notamment cartographié les sentiers de randonnées, les itinéraires cyclables ou encore les arrêts de bus. Nous évitons ainsi aux bureaux d'études d'aller rechercher ailleurs des informations que nous avons déjà récolté au cours de l'élaboration du Scot, et ces données permettent d’illustrer les orientations qui s’appliquent au PLU."
Pour autant, "Adopte ton Scot" reste bien un livret qui n'a pas valeur contractuelle. Le Scot reste le document opposable.
Une communication porte le guide
Outre le choix du titre décalé "Adopte ton Scot", le pays a aussi misé sur une communication importante pour faire passer le message. En amont de leur finalisation, les livrets ont été présentés aux élus du pays et aux techniciens du territoire en charge de l'urbanisme. Le pays a aussi adressé une newsletter "Scot Actu" à l'ensemble des élus des trois intercommunalités, à l'occasion de la parution des guides en décembre 2015. Enfin, le responsable se déplace régulièrement dans les communes pour porter le message.
S’approprier le Scot pour résister à la tentation d’adapter le POS
Bilan de l'opération ? "Dans les collectivités qui lançaient leur PLU ou PLUi, les élus et les bureaux d'études mandatés se sont bien appropriés ces guides." "Adopte ton Scot" a même parfois servi à prescrire l'élaboration des PLU/PLUi. C'est cependant un peu plus difficile dans les communes déjà dotés de documents d'urbanisme et qui sont depuis longtemps en révision. Alors que l'objectif consiste à partir du Scot pour le décliner dans le PLU, la tentation de faire évoluer l'ancien POS local peut quelquefois rester prégnante. "Il faut réussir à convaincre les bureaux d’études de décliner localement les enjeux du Scot plutôt que de chercher à adapter le bon vieux POS…" conclut le responsable.
Claire Lelong, pour la rubrique Expériences des sites www.mairieconseils.net et www.localtis.info
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